REGLEMENT INTERIEUR
En adhérant à LA PALESTRA, le Membre s’engage à respecter les consignes de bonne conduite, d’hygiène et de sécurité qui pourraient lui être données par le personnel de la Salle ou être rappelées par affichage. Le Membre a le devoir de se conformer au présent règlement intérieur, d’y adhérer sans restriction ni réserve et d’en respecter les termes et conditions suivantes :
Accès au club :
o Le club est réservé aux seuls adhérent(e)s sur présentation de leur moyen d’accès.
Le moyen d’accès est personnel et non cessible. Il doit être utilisé à chaque passage pour permettre l’enregistrement électronique de la présence de l’adhérent(e). Si plusieurs adhérent(e)s arrivent devant la porte en même temps, ils devront utiliser tour à tour leur moyen d’accès pour enregistrer leur présence au club.
o Il est formellement interdit d’user de son moyen d’accès pour faire accéder une personne non adhérente, sans en avoir averti la Direction. Cette interdiction concerne aussi bien les entrées frauduleuses, les simples visites du club ou les séances découvertes. L’adhérent qui ne respecterait pas ces interdictions se verra réclamer le montant de 25 € par personne « frauduleuse », correspondant à une entrée augmentée d’une pénalité. Dans ce cas la direction se réserve le droit d’exclure un adhérent qui ne pourra alors prétendre à aucun remboursement.
o Le stationnement des véhicules se fera exclusivement sur le grand parking en face de l’entrée principale de la salle. Veillez à le maintenir propre autant que possible en emportant avec vos déchets.
o Notre établissement est sous vidéo-surveillance 7/7j et 24/24h. Déclaration faite à la Préfecture ainsi qu'à la CNIL (plus d'infos chapitre 11 des CGV).
Au sein du club :
o Tenue sportive correcte, propre et décente : baskets propres à usage réservé aux cours, serviette obligatoire pour cours collectifs et en salle cardio/musculation (Vêtement de ville, tong, tenue provocante ou torse nue ne sont pas autorisés)
o Les chaussures de sport utilisées dans le club doivent être réservées à ce seul usage et sont interdites dans les zones d’eau.
o Obligatoire de nettoyer sa place et son matériel après utilisation au moyen des produits de nettoyage prévus à cet effet.
o L’utilisation des haltères, barres, disques et matériel sportif est uniquement autorisés dans les espaces réservés à cet effet.
o Pour des raisons d’assurance, l’utilisation de matériel sportif personnel est formellement interdite dans l’enceinte de la salle sauf autorisation préalable de la Direction.
o Le matériel doit être respecté et rangé après utilisation.
o L’accès aux cours collectifs et à leur échauffement préalable ne peut avoir lieu en cours de séance : un professeur peut être susceptible de refuser un adhérent si le retard est trop conséquent par rapport à la phase d’échauffement (le risque de se blesser serai plus important).
o Interdit de consommer de la nourriture à proximité des installations sportives et dans les salles dédiées aux cours collectifs.
o Interdit d’utiliser ou faire circuler des produits dopants.
o Interdit d’avoir une attitude agressive, indécente ou contraire à la morale et aux bonnes mœurs.
o Interdit de fumer ou de vapoter (cigarette électronique) à l’intérieur des locaux.
o Pour la musculation et l’utilisation des poids et altères le respect du règlement intérieur affichée dans la salle est à respecter sous peine d’avertissement : pas de mouvement d’haltérophilie, arraché et épaulé jeté, en barre libre les charges au-delà de 140 kg ne sont pas autorisée. Tout manquement à ce règlement peut amener les gérants de à l’exclusion de l’adhérent.
Vestiaires :
o Séchage uniquement dans les zones humides afin d’éviter de rendre le sol glissant.
o Interdiction du rasage, de l’épilation et de tous les autres soins corporels salissants.
o Rangement des sacs dans les casiers des vestiaires.
o Libération du casier en fin de séance ; LA PALESTRA se réserve le droit d’ouvrir pour des raisons de sécurité et d’hygiène tout casier non libéré.
o Restitution en fin de séance de toute fourniture prêtée ou louée par le club (ex : serviette)
o Pour le bien-être de tous, il est indispensable de maintenir les toilettes et les vestiaires dans le meilleur état possible.
[ENFANTS ET MINEURS]
Pour des raisons de sécurité et d’assurance, la présence des personnes mineurs moins de 15 ans ; hors Membre ; est exclue dans l’enceinte de l’établissement. L’inscription d’un mineur doit être faite par un parent ou tuteur du mineur, en accord avec les gérants. Visite médicale et certificat médical doivent pouvoir être présenté à la demande de LA PALESTRA.
[CERTIFICAT D’APTITUDE AU SPORT]
Préalablement à la conclusion du présent Contrat, le Membre déclare avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et il s’engage à détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande de LA PALESTRA. L’adhérent(e) doit pouvoir produire un certificat médical d’aptitude à utiliser les services proposés et à suivre les cours dispensés par le club, dont il reconnaît avoir une entière et parfaite connaissance. Il déclare que son état de santé lui permet de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, matériels et installations proposées par le club.
Le Membre a pris connaissance de cette recommandation (visite médicale et certificat médical souhaité) et décharge LA PALESTRA (SARL SIENNA) de toute responsabilité quant à la survenue d’un accident lié à son état de santé. A défaut de la remise d’un certificat médical, la société d’exploitation du club est exonérée par l’adhérent(e) de toutes réclamations et actions visant à engager la responsabilité de LA PALESTRA, en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels survenus lors de la pratique des activités énumérées ci-dessus et liés à son état de santé.
[SÉANCE DÉCOUVERTE]
Une séance découverte ne se fait qu’en présence de la direction ou du personnel. Elle est facturée à 8 € et déduite de l’abonnement qui sera souscrit lors de la conclusion du Contrat. Une séance découverte effectuée durant les plages horaires en libre-service est considérée comme une fraude, sans avoir prévenu en amont La Direction. L’adhérent(e) ayant permis l’accès devra régler la somme de 25 € (une entrée augmentée d’une pénalité). Il risque l’exclusion du club sans pouvoir prétendre à aucun remboursement de son abonnement.
[LES RÈGLES ESSENTIELLES]
• L’adhérent(e) doit pénétrer sur les plateaux de cardio-training, de musculation ou de cours collectifs en tenue de sport avec une serviette et des chaussures propres, réservées pour le club. En aucun cas, il ne viendra de l’extérieur avec cette paire de chaussures aux pieds.
• Les casiers mis à disposition de la clientèle ne sont utilisables que le temps de la séance. Ils seront libérés au départ de l’adhérent(e). Un casier privatisé par un adhérent(e) sera ouvert et vidé de son contenu. La Palestra n’est pas responsable de vos affaires personnelles.
• L’adhérent(e) portera une tenue correcte et adaptée à la pratique du sport. Il est interdit d’être torse nu au sein du club.
• Après utilisation, l’adhérent devra nettoyer le matériel avec le papier jetable et la solution désinfectante prévus à cet effet.
• Par mesure d’hygiène, une serviette devra être posée sur les appareils et tapis de sol.
• Chaque adhérent(e) est prié de respecter les consignes de tri, de jeter ses déchets à la poubelle.
• Il est interdit de fumer dans les locaux.
• Il est interdit de manger dans le club, à l’exclusion de l’espace détente.
[COURS SUR RESERVATION]
> Pour les cours avec réservation (Rpm/Sprint et Yoga), l’adhérent s’engage à réserver son cours dans les délais, et à annuler sa réservation au plus tard 24 heures avant le début du cours. Si cela n’est pas fait, la séance sera décomptée.
Toute participation à un cours peut faire l’objet au préalable d’une réservation sur le site internet de la salle selon un planning qui n’est pas contractuel et qui donc pourra être modifié au cours du Contrat. Il est possible de faire plusieurs réservations par jour. Toute annulation dans un délai de moins de 24h fera l’objet d’une pénalité. Par ailleurs, pour le respect de la communauté, deux no-shows consécutifs engendreront le blocage de votre compte et nécessiteront un passage au desk.
[COURS COLLECTIFS]
• Les cours de fitness seront assurés à partir de 3 personnes.
• L’adhérent(e) devra arriver à l’heure pour les cours collectifs.
• Au-delà, il ne pourra pas intégrer le cours pour éviter les perturbations de la séance et le risque de blessures par manque d’échauffement. Par respect pour les coachs et les autres pratiquants il est recommandé de participer à l’intégralité du cours.
• L’adhérent(e) sera équipé(e) d’une serviette pour la protection des tapis de sol. Après chaque cours collectif, il rangera et nettoiera convenablement le matériel qui lui aura été confié.
• Durant les cours collectifs l’usage des téléphones mobiles est interdit. Le Membre est encouragé à positionner son téléphone en mode vibreur ou silencieux.
[PLATEAU CARDIO-TRAINING FITNESS]
• Le matériel mis à la disposition des adhérent(e)s doit être respecté. Les réglages se font après les conseils dispensés par l’équipe de la salle.
• Il est interdit de descendre des tapis de course à pied avant l’arrêt total des machines.
• Les machines utilisées doivent être nettoyés après utilisation
• Il est formellement interdit d’ouvrir les portes de secours. De même l’adhérent(e) ne doit pas utiliser ces portes pour entrer ou sortir du club, ni de faire pénétrer une personne abonnée ou non.
[PLATEAU MUSCULATION]
• Les bancs et charges libres sont à disposition de l’adhérent(e). Après leur utilisation, le matériel et les accessoires doivent être rangés. Les barres doivent être déchargées et rangées, ainsi que leurs disques, sur les râteliers prévus à cet effet.
• Pour la sécurité de tous, toute anomalie de fonctionnement d’un appareil doit être signalée.
• Il est interdit de sortir du cadre d’utilisation des machines et matériels. De même, la création de montages pouvant mettre en danger les adhérent(e)s, sont formellement interdits. Le déplacement des machines est interdit.
• Tout vêtement ou objet susceptible d’être entraîné par le fonctionnement des appareils est interdit.
• L’utilisation des appareils de musculation pendant les plages en gestion autonome s’effectue sous l’entière responsabilité de l’adhérent(e). Il doit en faire un usage conforme aux caractéristiques techniques de l’appareil et de ses propres limites physiques.
• Il est interdit de sortir du cadre d’utilisation des machines et matériels. De même, la création de montages pouvant mettre en danger les adhérent(e)s, sont formellement interdits. Le déplacement des machines est interdit.
• Il est interdit d’intervenir sur le réglage des écrans de télévision et sur les climatiseurs.
• Tout adhérent s’engage en cas d’accident dont il serait le témoin, à alerter immédiatement les secours ainsi que le Responsable de la salle de sport. Le numéro d’urgence est affiché à l’accueil.
• Il est rappelé que le club est sous vidéo surveillance 24h/24 et 7j/7.
[COACHING et conseils]
Les coachs exerçant à La Palestra sont des gérants, des salariés du club ou des auto-entrepreneurs indépendants. Ils sont titulaires ou en cours d’obtention (en formation) d’un diplôme ou d’un certificat de qualification permettant l’enseignement, l’entraînement, l’animation ou l’encadrement d’une activité physique ou sportive. Leurs diplômes et cartes professionnelles sont disponibles à l’accueil de votre club. Un coach dont le diplôme et/ou la carte professionnelle ne seraient pas affichés à l’accueil de votre club n’est pas autorisé à enseigner, animer, encadrer ou entraîner lors de séances individuelles ou collectives. Une personne exerçant frauduleusement cette activité ou un adhérent ayant recours à ses services verra son abonnement résilié de plein droit.
à Est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait pour toute personne d’exercer son activité sans être titulaire de la qualification requise ou sans avoir procédé à la déclaration de son activité.
SYNTHÈSE
La fréquentation de notre salle de remise en forme implique le respect du présent règlement intérieur. Il est défini dans un souci de bien-être, pour l’ensemble des utilisateurs. En cas de non-observation de celui-ci ou d’attitude et de comportement présentant un risque ou une gêne pour les autres usagers, la direction pourrait prendre toutes les mesures nécessaires à l’encontre des contrevenants. Elle se réserve le droit de leur interdire l’accès à la salle. Celui-ci ne pourra prétendre à aucun remboursement.
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
DE L’ABONNEMENT
1. OBJET DU CONTRAT
Le présent Contrat définit les modalités selon lesquelles LA PALESTRA autorise le Membre à accéder à la Salle pour y pratiquer une activité sportive, dans le cadre d’une pratique seule ou en cours collectifs animés par des conseillers sportifs. Les séances de coaching individualisées sont soumises à l’acquittement d’un forfait indépendant de l’abonnement de la salle. L’accès à la salle en dehors des séances de coaching nécessite un abonnement ou une cotisation à la séance.
Dans le cadre des formules d’abonnement définies au présent Contrat, le Membre peut accéder à la salle selon les heures d’ouverture affichées à l’accueil, et participer aux cours collectifs (accès illimités à toutes les activités) étant précisé que toute participation à un cours pourra faire l’objet au préalable d’une réservation obligatoire via l’application DECIPLUS ou via le site internet de la salle selon un planning évolutif et non contractuel.
• Affaires personnelles
LA PALESTRA met à la disposition du Membre un casier destiné à ses effets personnels. Le Membre l’utilise sous sa propre responsabilité et en assure la fermeture au moyen d’un cadenas (personnel) de son choix. Les effets personnels ne devant en aucun cas être déposés ailleurs que dans un casier et ce pour des raisons de sécurité et de respect des lieux. Il est rappelé au Membre que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance, le Membre renonce à mettre en cause la responsabilité de LA PALESTRA en cas de vol ou de perte des objets sans surveillance. Pour des raisons de sécurité, il est interdit de laisser ses affaires personnelles à l’intérieur des casiers après avoir quitté la salle. LA PALESTRA se réserve le droit d’ouvrir pour des raisons de sécurité et d’hygiène tout casier non libéré.
Le Membre doit se munir à chaque séance d’une serviette et de basket propres. Le Membre s’engage à respecter le Règlement Intérieur.
2. DURÉE DU CONTRAT
Le présent Contrat est souscrit selon la formule choisie.
Les abonnements à l’année en prélèvement mensuel sont reconductibles. Forfait avec engagement de 12 mois, avec tacite reconduction et devient sans engagement dès le 13éme mois. 1 mois de préavis est requis pour suspendre l’abonnement.
Rappel des dispositions du code de la consommation en application de l’article L215-4 du code de la consommation.
Article L215-1 du code de la consommation
Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu’il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction.
Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction.
Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s’agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu’à celle-ci, à l’exécution du contrat.
Les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l’information du consommateur.
Article L215-2 du code de la consommation
Les dispositions du présent chapitre ne sont pas applicables aux exploitants des services d’eau potable et d’assainissement.
Article L215-3 du code de la consommation
Les dispositions du présent chapitre sont également applicables aux contrats conclus entre des professionnels et des non-professionnels.
3. CONDITIONS D’ABONNEMENT
Préalablement à la conclusion du présent Contrat, le Membre déclare avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et il s’engage à détenir l’attestation en ce sens établie par le médecin de manière à pouvoir la produire à la demande de LA PALESTRA. L’adhérent(e) doit pouvoir produire un certificat médical d’aptitude à utiliser les services proposés et à suivre les cours dispensés par le club, dont il reconnaît avoir une entière et parfaite connaissance. Il déclare que son état de santé lui permet de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, matériels et installations proposées par le club.
Le Membre a pris connaissance de cette recommandation (visite médicale et certificat médical souhaité) et décharge LA PALESTRA (SARL SIENNA) de toute responsabilité quant à la survenue d’un accident lié à son état de santé. A défaut de la remise d’un certificat médical, la société d’exploitation du club est exonérée par l’adhérent(e) de toutes réclamations et actions visant à engager la responsabilité de La Palestra, en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels survenus lors de la pratique des activités énumérées ci-dessus et liés à son état de santé.
Les Forfaits et cartes d’accès sont nominatifs, et ne peuvent en aucun cas être remboursés, reportés ou cédés, même à une tierce personne. En cas d’impayé, l’accès au club sera refusé et des frais de rejet bancaire seront appliqués à 10 €.
Conformément à l’article L.321-4 du Code du Sport, LA PALESTRA informe le Membre de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive peut l’exposer, et ce auprès de l’assureur de son choix.
L’inscription d’un mineur doit être faite par un parent ou tuteur du mineur, en accord avec les gérants Visite médicale et certificat médical doivent pouvoir être présenté à la demande de LA PALESTRA.
4. ACCÈS À LA SALLE
La salle est accessible 7/7j de 5h30 à Minuit. Le tarif inclus les fermetures exceptionnelles pour jours fériés, ou éventuellement pour des travaux. Un allégement du planning des cours collectifs en période creuse (vacances de Noël et juillet aout). Ces jours ne pourront en aucun cas être reportés ou remboursés.
4.1 La carte d’abonnement
L’accès à la Salle est réservé au Membre muni de sa carte d’abonnement. La présentation de la carte d’abonnement est obligatoire afin de pouvoir pénétrer dans la Salle et accéder aux cours collectifs animés par des conseillers sportifs, aux coaching personnalisés, et ce notamment, pour garantir à chacun une qualité d’expérience, un bon usage des installations et le respect des modalités de réservation et d’annulation.
La Carte d’abonnement est remise au Membre le jour de son inscription définitive, qu’elle que soit la formule (forfait) choisie. La carte d’adhérent est personnelle et nominative. Le Membre ne peut en aucun cas céder ou transférer à quiconque de quelque manière que ce soit à titre gratuit ou onéreux l’abonnement souscrit au titre du présent Contrat. Chaque adhérent doit faire valider sa carte par le scanner de l’accueil à chaque venue à la salle. Il est interdit d’user de son moyen d’accès pour faire accéder une personne non adhérente. Cette interdiction concerne aussi bien les entrées frauduleuses, les simples visites du club ou les séances découvertes. L’adhérent qui ne respecterait pas ces interdictions se verra réclamer le montant de 25 € par personne « frauduleuse », correspondant à une entrée augmentée d’une pénalité. Une séance découverte effectuée durant les plages horaires en libre-service est considérée comme une fraude, sans avoir prévenu en amont La Direction. Dans ce cas la direction se réserve le droit d’exclure un adhérent qui ne pourra alors prétendre à aucun remboursement de son abonnement.
Toute inscription ou tout cours commencé rend l’adhérent redevable de la totalité du Forfait. En cas d’impayé l’accès au club sera refusé.
En cas de perte ou de vol de sa carte d’abonnement permettant l’accès à la Salle LA PALESTRA, son remplacement sera facturé au Membre au tarif affiché à l’accueil.
4 .2. Le règlement intérieur
En outre, le Membre s’engage à respecter les consignes de bonne conduite, d’hygiène et de sécurité qui pourraient lui être données par le personnel de la Salle ou être rappelées par affichage :
Accès au club :
· Chaque adhérent doit faire valider sa carte par le scanner de l’accueil à chaque venue à la salle.
· Il est formellement interdit de faire rentrer quelqu’un qui n’est pas membre de la salle sans en avoir averti la direction sous peine de sanction.
Au sein du club :
· Tenue sportive correcte, propre et décente : baskets propres à usage réservé aux cours, serviette obligatoire pour cours collectifs et en salle cardio/musculation (Vêtement de ville, tong, tenue provocante ou torse nue ne sont pas autorisés)
· Les chaussures de sport utilisées dans le club doivent être réservées à ce seul usage et sont interdites dans les zones d’eau.
· Obligatoire de nettoyer sa place et son matériel après utilisation au moyen des produits de nettoyage prévus à cet effet.
· L’utilisation des haltères, barres, disques et matériel sportif est uniquement autorisés dans les espaces réservés à cet effet.
· Pour des raisons d’assurance, l’utilisation de matériel sportif personnel est formellement interdite dans l’enceinte de la salle sauf autorisation préalable de la Direction.
· Le matériel doit être respecté et rangé après utilisation.
· L’accès aux cours collectifs et à leur échauffement préalable ne peut avoir lieu en cours de séance : un professeur peut être susceptible de refuser un adhérent si le retard est trop conséquent par rapport à la phase d’échauffement (le risque de se blesser serai plus important).
· Interdit de consommer de la nourriture à proximité des installations sportives et dans les salles dédiées aux cours collectifs. Uniquement dans l’espace détente.
· Interdit d’utiliser ou faire circuler des produits dopants.
· Interdit d’avoir une attitude agressive, indécente ou contraire à la morale et aux bonnes mœurs.
· Interdit de fumer ou de vapoter (cigarette électronique) à l’intérieur des locaux.
· Pour la musculation et l’utilisation des poids et altères le respect du règlement intérieur affichée dans la salle est à respecter sous peine d’avertissement : pas de mouvement d’haltérophilie, arraché et épaulé jeté, en barre libre les charges au-delà de 140 kg ne sont pas autorisée. Tout manquement à ce règlement peut amener les gérants de LA PALESTRA à l’exclusion de l’adhérent.
· Durant les cours collectifs l’usage des téléphones mobiles est interdit. Le Membre est encouragé à positionner son téléphone en mode vibreur ou silencieux.
· Une personne exerçant frauduleusement une activité de coaching ou un adhérent ayant recours à ses services verra son abonnement résilié de plein droit. Est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait pour toute personne d’exercer son activité sans être titulaire de la qualification requise ou sans avoir procédé à la déclaration de son activité.
Vestiaires :
· Séchage uniquement dans les zones humides afin d’éviter de rendre le sol glissant.
· Interdiction du rasage, de l’épilation et de tous les autres soins corporels salissants.
· Rangement des sacs dans les casiers des vestiaires.
· Libération du casier en fin de séance ; LA PALESTRA se réserve le droit d’ouvrir pour des raisons de sécurité et d’hygiène tout casier non libéré.
· Restitution en fin de séance de toute fourniture prêtée ou louée par le club (ex : serviette) Pour le bien-être de tous, il est indispensable de maintenir les toilettes et les vestiaires dans le meilleur état possible.
Cours sur réservation :
· Pour les cours avec réservation (Rpm/Sprint et Yoga), l’adhérent s’engage à réserver son cours dans les délais, et à annuler sa réservation au plus tard 24 heures avant le début du cours. Si cela n’est pas fait, la séance sera décomptée.
· Toute participation à un cours peut faire l’objet au préalable d’une réservation sur le site internet de la salle selon un planning qui n’est pas contractuel et qui donc pourra être modifié au cours du Contrat. Il est possible de faire plusieurs réservations par jour. Toute annulation dans un délai de moins de 24h fera l’objet d’une pénalité. Par ailleurs, pour le respect de la communauté, deux no-shows consécutifs engendreront le blocage de votre compte et nécessiteront un passage au desk.
L’accès à la Salle impose le strict respect par le Membre du règlement intérieur de la Salle, dont une copie lui est remise (également sur demande) et dont une copie est affichée à l’accueil. Le Membre reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage par conséquent à le respecter en toute circonstance et à tout moment sous peine d’avertissement. Tout manquement à ce règlement peut amener les gérants de LA PALESTRA à l’exclusion de l’adhérent.
La présence des personnes mineurs moins de 15 ans ; hors Membre ; est exclue dans l’enceinte de la Salle pour des raisons d’assurance et de sécurité.
5. RESPONSABILITÉ CIVILE / DOMMAGE CORPOREL
LA PALESTRA est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel et de ses clients conformément à l’article L.321-1 du Code du Sport. La responsabilité de LA PALESTRA ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation par le Membre des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.
Le Membre s’engage à dégager la responsabilité de LA PALESTRA en cas d’accident lié au non-respect des règles de bonne conduite et de sécurité et dans ce cadre renonce à tout recours contre LA PALESTRA (SARL SIENNA). Conformément à l’article L.321-4 du Code du Sport, LA PALESTRA informe le Membre de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive peut l’exposer, et ce auprès de l’assureur de son choix.
La responsabilité civile de LA PALESTRA est couverte par le contrat n°62202088, compagnie ALLIANZ.
6. RÉSILIATION
La non-utilisation définitive ou temporaire des prestations proposées au titre du présent Contrat n’ouvre au Membre aucun droit à résiliation à quelque titre que ce soit, ni prolongation ni remboursement.
Sans préjudice des recours que pourrait exercer LA PALESTRA en réparation du préjudice subi, LA PALESTRA se réserve le droit de prendre toute mesure utile visant à faire respecter par le Membre le présent Contrat, le règlement intérieur, et les consignes affichées, et notamment d’exclure de la salle le Membre en infraction avec ces dernières, de résilier le Contrat sans formalité, avec effet immédiat, à réception par le Membre d’un courriel de LA PALESTRA exposant les motifs de la résiliation.
En cas de non-règlement des sommes dues par le Membre à LA PALESTRA au titre du présent Contrat, LA PALESTRA se réserve le droit de suspendre l’accès à la Salle. Le Membre sera informé par téléphone ou par e-mail, afin de régulariser sa situation. A défaut, LA PALESTRA pourra ensuite résilier le présent Contrat de plein droit et sans formalité après encaissement du chèque de caution, 15 jours après réception par le Membre de cette mise en demeure restée sans effet.
A compter de la prise d’effet de la résiliation, le Membre verra ses moyens d’accès refusés et restera tenu du paiement des sommes contractuellement dues (ainsi que les frais bancaires engendrés) jusqu’à l’échéance de l’abonnement.
7. CONDITIONS ET MODALITES DE PAIEMENT
Le Membre peut effectuer le règlement de son abonnement, de son coaching ou de ses séances selon la formule choisie soit :
Au comptant (chèque, CB ou espèce)
En différé par chèque : pour toutes les formules au-delà d’un mois.
Par paiement mensuel. Le Membre doit alors renseigner un mandat SEPA permettant les règlements automatiques des abonnements à compter du 2ème mois (le premier se faisant par CB, chèque ou espèce).
Abonnement 1 mois / 3 mois / 6 mois
Ø Forfait sans engagement de durée.
Ø La totalité de l’abonnement doit être remis à l’inscription (possibilité de faire plusieurs cheque avec les dates d’encaissement au dos)
Ø Toute inscription rend l’adhérent redevable de la totalité du Forfait, pas de remboursement sauf force majeure avec justificatif.
Carte prépayée 10 séances
Ø Toute inscription ou tout cours commencé rend l’adhérent redevable de la totalité du Forfait.
Ø Les Forfaits sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être remboursés, reportés ou cédés, même à une tierce personne
Ø Les séances ont une validité de 12 mois, au-delà les séances non consommées sont perdues
Abonnements annuels avec prélèvement 35€/mois
Ø Forfait avec engagement de 12 mois, avec tacite reconduction et devient sans engagement dès le 13éme mois. 1 mois de préavis est requis pour suspendre l’abonnement.
Ø Les prélèvements se font en date du 5, 15, et 25 de chaque mois.
Ø Engagement du tarif (hors taxes) pendant 1 an sans augmentation.
Ø En cas d’impossibilités dû à un problème médical votre abonnement pourra être reporté (pour une impossibilité excédante 1 mois) sous présentation d’un justificatif médical.
Ø Tout impayé entraine automatiquement des frais qui seront à la charge du Membre.
Ø Un chèque de caution de 100 euros sera demandé pour l'inscription il ne sera pas encaissé sauf en cas d'impayé non régularisé
Abonnement ANNUEL cash 350 €
Ø Forfait valable 12 mois à compter de la date d’inscription, aucun report ne sera accordé pour quelque raison que ce soit (sauf maladie grave sur présentation d’un certificat médical).
Ø Les Forfaits ne peuvent en aucun cas être remboursés, reportés ou cédés, même à une tierce personne.
Ø Le tarif inclus les fermetures exceptionnelles pour jours fériés, ou éventuellement pour des travaux. Un allégement du planning des cours collectifs en période creuse (vacances de Noël et juillet aout). Ces jours ne pourront en aucun cas être reportés ou remboursés.
Ø La carte d’adhérent est individuelle et nominative, elle ne peut en aucun cas être prêtée ou donnée à un proche.
Ø Tout impayé entraine automatiquement des frais. En cas du non-règlement de l’échéance et des frais de rejet bancaire le chèque de caution de 100 euros sera encaissé.
Ø Chaque adhérent doit faire valider sa carte par le scanner de l’accueil à chaque venue à la salle.
8. FORCE MAJEURE
Le Contrat peut être résilié avec un mois de préavis, dans des cas de force majeure.
Ces cas de forces majeures doivent pouvoir être prouvés de façon incontestable par le Membre.
Est considéré comme cas de force majeure permettant la résiliation : L’incapacité physique totale et permanente du Membre supérieure à un an sur présentation d’un justificatif médical.
9. SUSPENSION DU CONTRAT
Le Contrat peut être suspendu pour une durée maximale de 12 mois en cas de blessure ou incapacité physique sur présentation d’un justificatif médical ou bien en cas d’un déplacement professionnel d’une durée supérieur à un mois et ce sur présentation d’un justificatif professionnel. Les sommes dues seront toutefois encaissées en temps prévus et la période sera décalée.
10. FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA SALLE
LA PALESTRA informe son Membre que la Salle pourra être fermée 4 à 7 jours ouvrés par an pour réaliser des travaux de maintenance. Quels que soient la nature, les inconvénients et la durée des travaux dans la limite de maximum de 7 jours ouvrés, le Membre ne peut prétendre à aucune indemnisation ni réduction du prix de son abonnement.
11. CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES NOMINATIVES
Nous serons amenés à collecter et traiter les données personnelles des Membres dans le cadre de l’exécution du contrat. Nous limiterons la collecte des données personnelles et leur traitement au strict nécessaire.
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles afin de protéger les données personnelles des Membres. Nos éventuels sous-traitants ayant à connaître des données personnelles travaillant pour Nous respectent des normes strictes en matière de sécurité et de protection des Données Personnelles.
Nous collectons et traitons les données personnelles des Membres uniquement pour l’exécution du présent contrat et pour le respect d’une obligation légale à laquelle Nous serions soumis. Nous Vous informons que les Données Personnelles pourront être transmises :
à nos conseils, comptable et avocats
aux autorités policières ou administratives, juridictions judiciaires ou administratives dûment habilitées
Les Données Personnelles sont conservées pour le temps correspondant à la finalité de la collecte (l’exécution du contrat) qui ne saurait en tout état de cause excéder 5 ans après la cessation du Contrat. Nous ne les conserverons pas plus longtemps que nécessaire et, lorsque nous n’en auront plus besoin, nous les détruirons ou nous rendrons totalement anonymes. Les données comptables pourront être conservées pendant une durée de dix (10) ans conformément à la réglementation applicable.
Les personnes dont les données personnelles ont été collectées disposent des droits suivants concernant leurs Données Personnelles, qu’elles pourront exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée ci-dessous ou en adressent au mail à l’adresse indiquée ci-dessous.
Droit d’accès, de rectification d’effacement à vos Données Personnelles
Les personnes dont les données ont été collectées ont le droit de demander la consultation, la rectification, la mise à jour et l’effacement de leurs Données Personnelles ainsi que la limitation du traitement de leurs Données Personnelles sous réserve du respect de la réglementation applicable.
Droit à la portabilité
Les personnes dont les données ont été collectées ont le droit de demander à recevoir leurs Données Personnelles, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Droit d’opposition
Les personnes dont les données ont été collectées ont le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement de leurs Données Personnelles dans le respect du respect de la réglementation applicable.
Le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL
Les personnes dont les données ont été collectées sont informées de leur droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL si elles considèrent que le traitement de leurs Données Personnelles constitue une violation de la réglementation existante.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les dispositions de cette déclaration de confidentialité ou contacter notre responsable la protection des Données, vous pouvez nous écrire :
LA PALESTRA FITNESS CLUB
72 Avenue de Nice 13120 Gardanne
Tel : 04 42 51 21 51 – 06 46 29 94 49
E-mail : lapalestra.fcg@gmail.com
SIRET : 80179503000015
En raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des Données Personnelles qui incombe à LA PALESTRA, Vous devrez apporter la preuve de votre identité dans le cadre de toute demande que vous pourriez effectuée à LA PALESTRA concernant Vos données personnelles.
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Salle ouverte 7/7j de 5h00 à Minuit
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Lundi au vendredi : 9h - 13h et 17h - 20h
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